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le développement s’accélère et le cabinet se structure progressivement. en 2008, maître jean-françois bulle tire sa révérence après près de 35 années d’exercice. maître alexandre sutter, né à besançon et avocat déjà très expérimenté, lui succède alors. en 2011, nous faisons l'acquisition de la clientèle de maître robert pierreton, avocat d’affaires à besancon et reprenons, à cette occasion, plus de 120 nouveaux clients. en 2012, nous ajoutons une « corde à notre arc » en élargissant notre offre de conseils et services au droit social, en plus de nos activités traditionnelles en droit des sociétés, droit fiscal et droit des affaires. maître nicolas leger, lui aussi bisontin, vient ainsi renforcer notre équipe, après plus de dix années d’expérience réussie au sein d’un cabinet national. en 2013, nous quittons le centre ville de besancon pour nous installer sur une zone plus attractive et accessible, en construisant des locaux modernes et indépendants. en 2015, maître nicolas leger devient associé du cabinet. telle est, en quelques lignes, l’histoire de notre entreprise… au service de la vôtre ! le cabinet bps (fort d’une quinzaine de collaborateurs rompus au travail en équipe au service de ses clients) est implanté à besançon depuis plus de 30 ans. les associés et les collaborateurs, pour la plupart originaires de franche-comté, connaissent bien la région ainsi que son tissu économique et ses spécificités. passionnés par l’entreprise et l’entreprenariat, nous tenons à être proches de nos clients ; c’est à nos yeux, la clé d’un service efficace et de qualité, ainsi que d’un partenariat durable. le cabinet ne livre pas de solutions « standard » à ses clients. nous estimons que chaque problématique est différente et appelle en conséquence des solutions imaginatives, pragmatiques et adaptées. nous connaissons bien nos clients, parce que nous pensons que bien les conseiller, c’est d’abord bien les connaître dans leurs entreprises et leurs métiers. nous nous inscrivons donc, chaque fois que possible, dans une relation à long terme, gage selon nous d’efficacité et d’adaptabilité de nos services. bien connaître nos clients, c’est aussi les accompagner dans leurs implantations à l’extérieur de la région et à l’international. le cabinet bps est totalement indépendant. sa seule volonté est de conseiller le plus efficacement possible ses clients, en leur offrant la compétence interne ou externe au cabinet, la mieux adaptée à leurs besoins et leurs projets. enfin, la taille humaine du cabinet, que nous souhaitons préserver, nous permet d’offrir à nos clients stabilité et efficacité dans le suivi de leurs sociétés. nos expertises cliquez sur les vignettes ci-dessous pour en savoir plus droit des sociétés droit fiscal droit du travail et de la sécurité sociale droit des affaires et du patrimoine notre cabinet accompagne les entreprises dans tous leurs projets de création, acquisition, développement et de transmission ou reprise : creation et suivi juridique des entreprises : accompagnement du créateur d’entreprise dans son projet. constitution de tous types de sociétés civiles ou commerciales. suivi juridique : secrétariat juridique, formalités légales. elaboration de schémas d’organisation, restructuration de sociétés. organisation de groupes (création de holding, filialisation, optimisation des flux intragroupes). optimisation des flux de rémunération des dirigeants. fusion, scission, apport partiel d’actifs. actionnariat : gestion des relations entre associés, mise en place de pactes, accords et conventions de tous types. emissions de valeurs mobilières diverses (actions de préférence, valeurs mobilières composées, obligations, etc…). opérations de prise de participations (lbo, capital-investissement, capital-risque, etc…). acquisition / cession d’entreprises : organisation de la confidentialité, mise en place de data room. missions d’audits d’acquisition, de conformité. elaboration de lettre d’intention, accord et convention de cession. optimisation des schémas de reprise. fusion, acquisition, prises de contrôle, opération de transmission, lbo. constitution de joint-venture. notre cabinet accompagne les entreprises et les particuliers dans le domaine du conseil et du contentieux fiscal. conseil en droit fiscal > fiscalite des entreprises : 1) fiscalité nationale : détermination du résultat fiscal des entreprises assujetties à l’is. gestion fiscale des groupes et de l’intégration fiscale. aspects fiscaux des opérations d’acquisition, cession, restructuration et de toutes autres opérations réalisées par les sociétés. stratégies d’optimisation et conception de schémas d’organisation. préparation et suivi des demandes d’agrément et de rescrit. 2) fiscalité internationale : organisation des flux de revenus internationaux. détermination et suivi des politiques de prix de transfert. > fiscalite des particuliers : transmission ou restructuration de patrimoines privés et professionnels. optimisation de la situation patrimoniale des dirigeants d’entreprise. déclarations d’impôt sur le revenu et d’impôt de solidarité sur la fortune. régularisation de situations fiscales non conformes. contentieux fiscal (entreprises et particuliers) conseil et assistance dans le cadre des procédures de contrôle mises en œuvre par l’administration fiscale et de leurs suites : participation aux réunions d’ouverture et de synthèse des contrôles. analyse des pièces de procédure émises par l’administration et élaboration de réponses circonstanciées. assistance et représentation dans le cadre de rendez-vous en présence des services fiscaux, devant la commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires, et devant la commission départementale de conciliation. assistance et représentation devant les juridictions du premier et du second degré de l’ordre administratif et judiciaire. nos domaines d'intervention : droit social > relations individuelles : rédaction et modification des contrats de travail procédures disciplinaires et ruptures du contrat de travail contentieux individuels > relations collectives: négociations et interprétation des accords collectifs relations avec les instances de représentation du personnel mouvements sociaux et conflits collectifs durée du travail formation professionnelle contentieux collectifs > hygiene et securite: information - consultation du chsct prévention et gestion des risques gestion de situations particulières (handicap, télétravail…) relations avec l’administration du travail restruct

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  REGISTRAR AFNIC

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RegrInfo
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5, rue Krug
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